Bonsoir à tous et merci à ceux qui pourront m'apporter une aide sur ce sujet. Voilà, mon client a signé un bon de commande pour la location et l'entretien d'équipement sanitaire, en suite de son ...

Bonsoir à tous et merci à ceux qui pourront m'apporter une aide sur ce sujet. Voilà, mon client a signé un bon de commande pour la location et l'entretien d'équipement sanitaire, en suite de son ...

Lors d'une foire je me suis laissé tenter par un spa, bon de commande signé. Quelques jours après en parlant avec des amis ils m'ont signalé que le bon de commande n'était pas conforme : Juste un ...

Tout acheteur d'un véhicule signe un bon de commande. Contrat de consommation par excellence, le bon de commande reste néanmoins soumis au droit commun des contrats même si on a souvent tendance à ...

Le 19 Juin 2017 j'ai fais un bon de commande chez Honda pour une cbr 500 r 2017 neuve. Le vendeur m'a dit oralement qu'elle arrivera en aout voir septembre. J'ai contacté plusieurs services et ils ne ...

En achetant une nouvelle voiture neuve ou d’occasion chez un vendeur professionnel, le bon de commande doit contenir différentes informations. Il faut aussi un contrat de vente avec des mentions ...

Voilà, pour faire simple, fin 2015 nous signons pour le bon de commande d'une cuisine chez AVIVA. Un acompte est versé. En ce début d'année, nous retournons chez eux pour finaliser la commande ...

Lors de la foire de Marseille, le 28 septembre dernier, un habitant des Bouches-du-Rhône signe un bon de commande avec la société Technitoit pour la rénovation de la toiture de sa maison et verse 20 € ...

J'ai résilié un bon de commande pour une moto neuve récemment. Dans la section "année du modèle", il était indiqué "NEUF" ce qui ne constitue pas une date et dans la section "date de livraison" il ...